La concertation préalable

La concertation préalable est un dispositif permettant la participation du public à la prise de décisions relatives aux projets susceptibles d’avoir des impacts sur l’environnement comme le projet Circadian.


Elle vise à informer les citoyens, recueillir leurs avis et leurs propositions sur le projet et son opportunité et favoriser le dialogue entre les parties prenantes.


Elle se déroule pendant les premières étapes de conception du projet, sur la base des informations préliminaires dont dispose le maître d’ouvrage.


Elle se distingue en ce sens de la consultation du public (anciennement enquête publique) période de consultation réalisée lors des étapes d’instruction des demandes d’autorisations environnementales qui sont basées sur un projet finalisé.   
 

 

Les objectifs de la concertation préalable

Afin de mener la concertation préalable du public, Circ conçoit, organise et déploie un large dispositif d’information et de participation, co-construit avec les garants et validé par la CNDP, à destination du territoire et de tous les publics concernés.   
 

Les objectifs sont :
  • Informer le plus largement possible et en toute transparence tous ceux qui peuvent être concernés par le projet (riverains, élus, associations, etc.) et sur le périmètre riverain du projet ;
  • Permettre l’expression des avis et des propositions sur le projet.

 

Les fondamentaux de la participation du public 

La construction des dispositifs de participation, et leur mise en place, s’appuient sur des principes fondamentaux que le porteur de projet s’engage à respecter :

  • La transparence et la sincérité de la démarche afin de permettre au public de formuler des questionnements et des contributions éclairés. Pour cela, des supports et des présentations seront mis à disposition du public.
  • La réactivité et l’écoute active : la concertation sera conduite avec réactivité. Le porteur du projet répondra à l’ensemble des questions posées et toute la documentation disponible liée au projet sera mise à disposition.
  • L’ouverture des échanges à une diversité de sujets tels que l’opportunité du projet, ses composantes, ses spécificités et ses impacts.

 


Les thématiques associées à la concertation

Le projet Circadian fait intervenir de nombreuses thématiques de réflexion, qui sont à la fois travaillées par l’équipe projet en continu pour son développement et qui pourront aussi être proposées au public pour des temps d’information et d’échanges.

Le premier axe d’information et d’échanges sera l’opportunité du projet, ses bien-fondés, sa capacité à répondre aux enjeux ainsi que ses caractéristiques.

 

Au-delà, plusieurs sujets clés jalonneront le dispositif de concertation :
  • Les ressources nécessaires au projet,
  • Les synergies industrielles et les interfaces avec le territoire,
  • Les risques et les impacts du projet,
  • Les contributions au développement et à la dynamique économique territoriale.